FABRIZZIO

Fabrizzio mention légale

Remarque!!

Fabrizzio est une marque déposée à l’INPI. Il est donc interdit de l’utiliser. La contrefaçon de marque peut entraîner les conséquences juridiques suivantes : Remboursement monétaire des pertes subies par le demandeur. Une injonction obligeant le défendeur à cesser de produire/d’utiliser/de distribuer des biens portant la marque. Saisie des biens qui utilisent ou incorporent la marque de commerce non autorisée.

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